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Mentions légales
Dernière mise à jour : 30 mai 2022
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Éditeur du Site :
Le Site est édité par la société : L’ART DU PLAN – Jacek Florence – Entrepreneur individuel,
dont le siège social est situé 6 bis rue du général de Gaulle 59242 Cappelle en Pévèle,
immatriculée au R.C.S de « ville d’immatriculation » sous le n° « XXX XXX XXX »
SIRET : « 79277996900031 »
Code APE : « 7410Z »
Directeur de la publication : Mme JACEK Florence
Hébergeur du Site :
Le Site est hébergé par : OVH – SASU au capital de 10 174 560,00 €
dont le siège social est situé 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX,
immatriculée au R.C.S de Lille Metropole B 424 761 419
SIRET : 42476141900045
Code APE : 6311Z
TVA intracommunautaire : FR22424761419
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Tous les centres de données sont localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne.
Création et conception du Site :
Le Site a été crée par la société : WAW GRAFIK – Ameline WOJTOWICZ – EURL au capital de 500€
dont le siège social est situé 22 rue du Croquet – 59491 Villeneuve d’Ascq
immatriculée au R.C.S. de Lille Metropole B 910 951 847
SIRET : 91095184700011
Code NAF : 7410Z
TVA intracommunautaire : FR57910951847
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Le Site est une œuvre protégée. L’intégralité de ses éléments et des droits d’exploitation y afférents, pris individuellement ou dans leur globalité, notamment contenus, marques, logos, dénominations, titres d’ouvrages, noms de collection, graphismes, illustrations, visuels, photographies, vidéos, animations, bases de données, données, extraits d’ouvrages, textes…, quels que soient leurs formats, sont la propriété exclusive de l’Editeur ou de ses cocontractants qui, auquel cas, lui ont conféré un droit d’exploitation exclusif.
Ils ne peuvent être reproduits, représentés, copiés, adaptés, traduits, extraits, modifiés, échangés ou exploités totalement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation préalable de l’Editeur, ou le cas échéant de ses cocontractants, sous peine de poursuites judiciaires notamment pénales et/ou civiles.
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